Chapitre I Ressources en terres1. Situation actuelle de lexploitation des ressources en terres2. Protection des terres arables3. Ralisation des travaux d''assainissement des terres4. Mise disponibilit des terrains constructibles appartenant lEtat5. Exploitation des terres par un mode conome et intensif6. March foncierChapitre II Ressources minrales1. Situation actuelle des ressources minrales2. Exploration minire3. Exploitation des ressources minrales4. Droit dutilisation des ressources minrales et sa cessionChapitre III Ressources ocaniques1. Situation conomique des ressources ocaniques2. Exploitation des ressources ocaniques3. Environnement ocanique4. Souverainet ocanique5. Gestion des ressources ocaniquesChapitre IV Rglementations et politiques concernant la gestion des ressources territoriales1. Perfectionnement du systme de lois lies aux ressources territoriales2. Rformes dans le secteur des ressources territorialesChapitre V Investigations gologiques et services lis aux informations gologiques1. Investigations gologiques gnrales2. Evaluations suite aux investigations gologiques3. Investigations gologiques dans locan4. Services lis aux informations gologiquesChapitre VI Protection de lenvironnement gologique et prventions contre les dsastres gologiques1. Restauration et assainissement de lenvironnement gologique des mines2. Dsastres gologiques et mesures prventivesChapitre VII Cooprations technologiques lchelle internationale1. Avances significatives dans les technologies lies aux ressources territoriales2. Projets technologiques et rsultats3. Cooprations internationales4. Informatisation du secteur des ressources territorialesChapitre VIII Informations cartographiques1. Elaboration des lois relatives aux informations cartographiques et miseen place du contrle et de la surveillance2. Le premier recensement national des ressources gographiques3. Dveloppement des activits lies aux informations gographiques4. Dveloppement des ressources informationnelles cartographiques5. Service public li aux ressources informationnelles cartographiques
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PrfaceLes ressources territoriales englobent les ressources naturelles, comme lesterres, les minerais et les ocans, et possdent multiples attributs et fonctions lis lconomie, la socit, lcologie, etc. Elles servent de base matrielle etde vecteur spatial pour le dveloppement conomique et social, ainsi que pour laconstruction dune civilisation cologique, et conditionnent la scurit conomiquede lEtat.Le ministre des Ressources territoriales est charg de ladministration desressources naturelles terres, minerais, ocans, etc. de la Rpublique populaire deChine, et assume des fonctions essentielles consistant en la gestion, la protection etlutilisation raisonnable des ressources territoriales et en enqutes et valuations surces thmes.En 2015, sous la direction du Comit central du Parti communiste chinoisCCPCC et du Conseil des Affaires dEtat, le systme administratif des ressourcesterritoriales a strictement mis en pratique lesprit prn par le 18e Congrs nationaldu Parti communiste chinois PCC, et par les 3e, 4e et 5e sessions plnires de la18e CCPCC, et excut les dcisions et les dispositions prises par le gouvernementcentral. En assurant la stabilit du travail, il a cherch raliser davantage de progrs.De plus, il sest montr actif pour sadapter spontanment au nouvel environnementconomique. Ax sur lamlioration de la qualit et de lefficacit de la distributiondes ressources, il na pas mnag ses efforts pour protger les ressources territoriales,les mettre en valeur de manire optimale, dfendre les intrts du peuple, approfondirtous les aspects des rformes, perfectionner les rglementations et les lois lis ausecteur. Son esprit dinitiative et ses efforts inlassables ont grandement contribu audveloppement sain et permanent de lconomie, ainsi qu la stabilit et lharmoniede la socit.La rdaction du prsent livre vise favoriser la connaissance de la populationchinoise et du monde extrieur propos des ressources territoriales de Chine, la situation de leur mise profit, le systme et les politiques de gestion des terres, effectivement perfectionner les comptences de ladministration des ressourcesterritoriales pour mieux servir le public, et renforcer laccs aux informations dugouvernement. Louvrage met laccent sur la prsentation gnrale des ressourcesterritoriales de la Chine, ainsi que sur leur exploitation et leur mise profit au coursde la priode du 12me Quinquennat. Il expose la situation gnrale des ressourcesterritoriales et de leur exploitation, lavancement du travail administratif dansce secteur, le systme de gestion ainsi que ses rformes, partir dune varitdaspects ： les ressources en terres, en minerais et en ocans, le systme de gestionet les politiques, les investigations gologiques, les services lis aux informationsgologiques, la protection de lenvironnement gologique, la prvention contre lesdsastres gologiques, les cooprations technologiques lchelle internationale, lesinformations cartographiques, etc.Nous esprons que ce livre permettra aux lecteurs chinois et trangers, qui sesoucient du dveloppement des ressources territoriales en Chine, de connatre lasituation gnrale ce sujet.Les chiffres statistiques exposs dans ce livre proviennent principalement duministre des Ressources territoriales, du Bureau national des statistiques et de laDirection gnrale des douanes de la Rpublique populaire de Chine RPC. Ilsnenglobent pas les donnes relatives la rgion administrative spciale de HongKong, celle de Macao et la province de Tawan.
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